Mentions légales
Mentions Légales – DecoNovis
Éditeur du site
Le site internet DecoNovis est édité par :
Nom de l’entreprise : DecoNovis
Forme juridique : Micro‑entreprise (entreprise individuelle)
Nom de l’exploitant : Hagist Leni
Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
Numéro SIREN : 994567121
Numéro SIRET : 99456712100011
Code APE / NAF : 8211Z – Services administratifs combinés de bureau
Objet de l’activité
DecoNovis est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits liés à la décoration et à l’ameublement, accessible via le site internet DecoNovis hébergé sur la plateforme Shopify.
Assujettissement à la TVA
DecoNovis bénéficie de l’exonération de TVA en tant que micro‑entreprise, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts. Les prix indiqués sur le site sont toutes taxes comprises et ne comprennent pas de TVA.
Coordonnées de contact
Pour toute demande liée au site, à une commande ou à un litige, vous pouvez contacter DecoNovis à l’adresse suivante :
E‑mail : deconoviscontact@gmail.com
Hebergement du site
Le site DecoNovis est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Site internet : https://www.shopify.com
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, visuels, logos, graphismes, etc.) présents sur le site DecoNovis sont la propriété exclusive de DecoNovis ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des clients sont soumis à la Politique de confidentialité de DecoNovis, accessible sur le site. Cette politique respecte les dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Responsabilité
DecoNovis met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, l’exploitant ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou le caractère à jour des informations et décline toute responsabilité pour les conséquences pouvant résulter de toute erreur ou omission.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur application, les tribunaux français seront seuls compétents.